Mes indemnites non imposables seront tres utilisees par les firmes Afin de optimiser des charges fiscales et sociales relatives aux salaires de un personnel.

La Direction Generale des Impots (DGI) entend simplifier et clarifier des regles regissant nos points exoneres de l’impot via le revenu (IR). A ce titre, elle a emis une note de service le 13 mars 2017 a l’attention de son personnel. Cette note a clarifie et normalise le traitement de l’ensemble des indemnites exonerees prevues par l’article 57 du CGI. Elle fixe ainsi les plafonds des indemnites exonerees ou admises en exoneration et precise des conditions requises Afin de en beneficier.

Un referentiel des indemnites admises en exoneration

Nous pouvons dire aujourd’hui que la Direction Generale des Impots (DGI) a instaure 1 referentiel des ind emnites exonerees lisible et precis, et cela donne desormais environ visibilite aux entreprises sur le traitement fiscal des complements de salaires.

Voici ci-apres l’ensemble des elements repris une note de service d’la la Direction Generale Plusieurs Impots

Indemnite de transport et deplacement

Nature de l’indemnite

Indemnite de deplacement ainsi que frais de deplacement

Elle est accordee a toutes les salaries dont nos conditions d’embauche necessitent des deplacements de leur domicile vers un lieu d’embauche autre que le lieu habituel, situe en dehors du perimetre urbain cela en remboursement des frais de croquettes, de logement et de transport qu’ils supportent.

Plafond admis

a) Accordee sur la base de pieces justificatives :

Le montant total des frais admis integralement ( billets de transport, notes de frais de restaurants et d’hotels…).

Conditions et/ou nature justification

Notre paiement des indemnites de mission et le remboursement des frais y afferents paraissent effectues au vu d’un etat justificatif de frais accompagne des pieces justificatives necessaires.

b) Accordee concernant une base forfaitaire Afin de des deplacements professionnels ponctuels :

Notre deplacement devra etre justifie avec l’ordre ecrit delivre a l’interesse ou bien document en tenant lieu mentionnant la nature en mission et par l’objet du deplacement.

Notre mode d’evaluation avec rubrique des indemnites visees au a) ou b) ci-dessus reste effectue tel suit :

www.datingmentor.org/fr/joingy-review/
• Pour nos frais du transport : ils seront calcules avec reference a l’indemnite kilometrique, si le salarie utilise le propre moyen de transport et au tarif du transport public dans la situation contraire;
• Pour les frais de nourriture : ils seront evalues sur la base de dix (10) fois le salaire horaire minimum garanti avec jour;
• Pour les frais d’hebergement : ils sont calcules sur la base de trente (30) fois le salaire horaire minimum garanti avec jour.

• Notre deplacement doit etre justifie via l’ordre ecrit delivre a l’interesse ou tout document en tenant lieu mentionnant la nature d’une mission et par l’objet du deplacement ( visite d’un client, d’un fournisseur, chantier, foires, prospection d’un marche, services d’installation ainsi que maintenance sur site…).
• Mes frais d’hebergement ne sont commande en consideration, lorsque le salarie se trouve a une distance, lui permettant de regagner son lieu d’origine habituel situe a moins de 50 kilometres du lieu d’la mission.
• Notre distance parcourue est estimee par rapport a toutes les lieux qui ont fera l’objet d’une visite dument justifiee par l’ordre ecrit delivre a l’interesse et avec l’objet du deplacement.
• Le remboursement des frais n’est nullement admis, Quand le salarie utilise un vehicule de service.

Accordee concernant une base forfaitaire Afin de des deplacements professionnels reguliers :

L’ exoneration reste admise dans la limite de 100% du salaire de base avec votre plafond de 5 000 Dirhams via mois.

Le plafond vise ci-contre englobe autant des frais d’hebergement, de nourriture que de transport.

• Regularite dans l’octroi de l’indemnite;
• La profession exercee necessite des deplacements d’une maniere continue et reguliere ( agent ou representant commercial, VRP, agents itinerants, etc).

Indemnite kilometrique

Elle est accordee au salarie utilisant le propre automobile Afin de l’exercice des fonctions professionnelles.

Cette indemnite est fixee a 3 Dirhams par kilometre cela quelque soit la puissance fiscale du automobile.

• Le salarie utilise le propre automobile;
• Les deplacements seront effectues au cadre professionnel et i  l’origine de l’adresse de l’entreprise;
• Avoir tous les justificatifs lies a toutes les deplacements specialises ( date, lieu, trajet, nombre de kilometres et objet du deplacement.

Les indemnites kilometriques paraissent censees couvrir les frais suivants : carburant, entretien du vehicule, depreciation du vehicule, assurance et taxes.

Indemnite de transport du domicile vers le lieu de travail

Elle est accordee au salarie se rendant de le domicile au lieu habituel de le article.

• 500 Dirhams via mois, dans le perimetre urbain des villes;
• 750 Dirhams avec mois, lorsque la zone d’embauche est situe en dehors du perimetre urbain des rues.

Sont exclus du benefice de l’exoneration les indemnites accordees aux salaries :

• dont les deplacements paraissent assures avec l’employeur,
• dont la residence habituelle est situee au meme endroit que la zone d’embauche;
• qui disposent d’une voiture de fonction.

Voiture de fonction ou de service

Le vehicule de fonction reste mis a la disposition des cadres dirigeants Afin de tous leurs deplacements. Le vehicule de service reste accessible au salarie uniquement Afin de ses deplacements experts et doit etre en principe rapporte a J’ai fin de la journee de travail.

Mes frais supportes par l’employeur au titre des voitures de fonction ou de service ne constituent jamais un avantage imposable entre des mains de l’employe.

L’exoneration reste tributaire d’une qualification et du statut experts des beneficiaires :

• Cadres dirigeants : President Directeur General, Directeur General, Directeur d’un departement (Directeur Commercial, Directeur Financier, Directeur Administratif, Directeur Technique, Directeur Plusieurs Ressources Humaines, Directeur d’une succursale…) ainsi que le gerant salarie assurant une fonction effective de salarie et disposant dans l’entreprise de pouvoirs de direction et de gestion.
• Le personnel a toutes les fonctions itinerantes : Agent commercial, VRP, agent itinerant.

Prime de tournee

L’exoneration est plafonnee a 1 500 Dirhams/mois .